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Marques déposées par la société SCEV Michel Gonet & Fils
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Château Calmeilh
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Calmeilh
SCEV Michel Gonet & Fils

Numéro de dépôt :
3356602
Date de dépôt :
02/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/05/2015
Château Calmeilh de SCEV Michel Gonet & Fils

Présentation de la marque Château Calmeilh

Déposée le 2 mai 2005 par la société SCEV Michel Gonet & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château Calmeilh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la société SCEV Michel Gonet & Fils domicilié(e) Château Lesparre,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 691 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV MICHEL CONET ET FILS domicilié(e) CHATEAU LESPARRE,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France.

La marque Château Calmeilh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Calmeilh est expirée depuis le 2 mai 2015.

SCEV Michel Gonet & Fils a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU Lesparre , LA TERRASSE DE L'ILE VERTE


SCEV Michel Gonet & Fils - Château Lesparre,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France - SIREN 387691751


SCEV MICHEL CONET ET FILS - CHATEAU LESPARRE,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France


Inscription le 8 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463586 - Publication au BOPI 2007-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Vin d'appellation d'origine exactement dénommée “ Château Calmeilh ” Bordeaux Supérieur.